Jean-luc Deshayes


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DESHAYES (Jean-luc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
03 Novembre 201803/11/2018
De: Jean-Luc DESHAYES
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1° Au titre du
19e section
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="19"
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: DESHAYES (Jean-Luc)
Objet:
l'habilitation à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques des fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
25 Septembre 201325/09/2013
De: Deshayes (Jean-Luc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
10 Avril 200910/04/2009
De: Deshayes (Jean-Luc, Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Concours de type II
inscription
11 Mars 200711/03/2007
De: Deshayes (Jean-Luc, William, Victor)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Deshayes (Jean-Luc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.